Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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24-C-0383

Le 20 décembre 2024

Budget Général - Décision modificative n°2 - Exercice 2024

24-C-0382

Le 20 décembre 2024

Contrat Chaleur Renouvelable - Fonds Chaleur de l'ADEME - Attribution - Convention - Autorisation de signature

24-C-0381

Le 20 décembre 2024

Concession de distribution publique et de fourniture d'électricité - Intégration du réseau basse tension de Carnin à la concession ENEDIS-EDF - Autorisation

24-C-0380

Le 20 décembre 2024

Rapports annuels relatifs à l'exécution des concessions de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - ENEDIS, EDF et SICAE Carnin - Année 2023

24-C-0379

Le 20 décembre 2024

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Concession de Distribution Publique de Gaz - GRDF - Année 2023

24-C-0378

Le 20 décembre 2024

Schéma Directeur des réseaux de chaleur et de froid sur le territoire de la MEL à l'horizon 2035 - Approbation

24-C-0377

Le 20 décembre 2024

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2023

24-C-0376

Le 20 décembre 2024

Réseaux de chaleur métropolitains - Contrats de concession de service public - Avenants - Echanges de données informatisées et mise en Open Data - Autorisation de signature

24-C-0375

Le 20 décembre 2024

Réseau de chaleur métropolitain - Contrat de concession avec RESONOR - Avenant n° 20 - Conventions d'import de chaleur et d'échanges de données informatisées - Autorisation de signature

24-C-0374

Le 20 décembre 2024

PCAET - ATMO Hauts-de-France - Renouvellement de la subvention - Période 2025-2027 - Convention - Autorisation de signature

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