Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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24-C-0373

Le 20 décembre 2024

Renouvellement du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) pour la période 2027 - 2032 - Modalités d'élaboration et de concertation

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24-C-0372

Le 20 décembre 2024

Acceptation des titres urbains sur le réseau TER du ressort territorial de la MEL - Région Hauts-de-France - ILEVIA - SNCF Voyageurs - Convention - Avenant n° 1 - Prolongation - Autorisation de signature

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24-C-0371

Le 20 décembre 2024

Extramobile - Projet de tramway du pôle métropolitaine de Lille et sa couronne - Études de recensement et prescriptions ferroviaires sur les ouvrages d'art - Convention de financement avec SNCF Réseau et SNCF Gares & Connexions - Autorisation de signature

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24-C-0370

Le 20 décembre 2024

Extramobile - Marché de maîtrise d'œuvre Intelligent Transportation Systems (ITS) des lignes du SDIT - Lot n° 7 - Procédure avec négociation - Autorisation de signature

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24-C-0369

Le 20 décembre 2024

Extramobile - Marché de maîtrise d'œuvre pour le projet de tramway du pôle métropolitain de Lille et sa couronne - Lot n° 1 - Procédure avec négociation - Autorisation de signature

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24-C-0368

Le 20 décembre 2024

Programme d'investissement et de renouvellement - Renouvellement des rames de tramway du réseau des transports en commun de la MEL - ALSTOM - Avenant n° 1 - Augmentation du montant du marché - Autorisation de signature

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24-C-0367

Le 20 décembre 2024

Programme d'investissement et de renouvellement - Renouvellement des rames de métro de la ligne 1 - Procédure de marché de fournitures négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables - Autorisation de signature

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24-C-0366

Le 20 décembre 2024

Concession de service public pour l'exploitation du service public de transports urbains de personnes - Société KEOLIS LILLE METROPOLE - Examen du rapport annuel du concessionnaire relatif à l'année 2023

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24-C-0365

Le 20 décembre 2024

Concession de service public des transports urbains de personnes de la métropole européenne de Lille - ILEVIA - Avenant n° 9 - Autorisation de signature

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24-C-0364

Le 20 décembre 2024

Approbation de la création et du projet de statuts de la Société Publique Locale (SPL) Ville Renouvelée

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