Recherche

Les recherches les plus fréquentes :

Les délibérations du conseil

19 C 0295

Le 28 juin 2019

Politique d'accessibilité - Commission Intercommunale pour l'Accessibilité (CIA) - Rapport des travaux réalisés durant l'année 2018

19 C 0241

Le 28 juin 2019

Accord-cadre à bons de commande de prestations de numérisation pour l'archivage - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Délibération modificative

19 C 0296

Le 28 juin 2019

Concession de service public pour la mise en œuvre d'une offre de service en matière de rénovation de l'habitat privé - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat

19 C 0449

Le 28 juin 2019

Attribution d'un fonds de concours- renforcement de la structure du bâtiment

19 C 0283

Le 28 juin 2019

Assistance technique et réalisation de diagnostics, contrôles et essais dans les domaines des infrastructures, du génie civil, du génie technique et du bâtiment - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

19 C 0492

Le 28 juin 2019

Grand angle - Rue des vétérans - Projet de construction d'un centre social communal et d'immeubles de bureaux et de logements - Déclassement par anticipation d'emprises publiques métropolitaines - Cession d'emprises déclassées à la ville de Villeneuve d 'Ascq

19 C 0265

Le 28 juin 2019

Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte Administratif - Exercice 2018

19 C 0309

Le 28 juin 2019

Relocalisation du centre d'hébergement Agnès Fenart à Halluin - Aide exceptionnelle permettant l'intégration du projet dans l'opération urbaine "Rives de Lys"

19 C 0362

Le 28 juin 2019

Ilots rues du Tonkin et Saint-Jacques - Convention d'étude EPF/MEL - avenant n°2 et convention pré-opérationnelle d'étude

19 C 0378

Le 28 juin 2019

Repérage amiante avant travaux et prestations associées - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement