Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

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24-B-0018

Le 19 janvier 2024

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains - Instauration d'un périmètre d'éligibilité - Secteur rue de la Croix

24-B-0017

Le 19 janvier 2024

Mise en œuvre de la politique métropolitaine d'achat - Adhésion au Conseil national des achats pour la période 2024-2026

24-B-0016

Le 19 janvier 2024

Crematorium d'Herlies - Travaux de réhabilitation énergétique - Procédure adaptée - Lancement

24-B-0015

Le 19 janvier 2024

31 rue Marcel Cachin - Incorporation d'un bien sans maitre dans le patrimoine métropolitain

24-B-0014

Le 19 janvier 2024

Collecteur de l'Espierre - Acquisition auprès de la société Lyris Group

24-B-0013

Le 19 janvier 2024

ZAC Front de Lys - Lot n° 12 - 26 rue Jules Gratry - Prorogation de la réalisation de la vente

24-B-0012

Le 19 janvier 2024

Rénovation de l'église Saint-Pierre de Flers Bourg - Convention de fonds de concours - Avenant n° 1

24-B-0011

Le 19 janvier 2024

Appel à projets Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - Modification pour l'application des régimes d'aides dans l'octroi des subventions

24-B-0010

Le 19 janvier 2024

Conduite d'actions de solidarité internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement - Convention avec l'association SEED - Avenant n° 1 - Modification d'une partie du projet subventionné - Autorisation de signature

24-B-0009

Le 19 janvier 2024

Adhésion à l'association Réseau compost citoyen Hauts-de-France pour la période 2024-2026

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