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Les délibérations du conseil

19 C 0492

Le 28 juin 2019

Grand angle - Rue des vétérans - Projet de construction d'un centre social communal et d'immeubles de bureaux et de logements - Déclassement par anticipation d'emprises publiques métropolitaines - Cession d'emprises déclassées à la ville de Villeneuve d 'Ascq

19 C 0265

Le 28 juin 2019

Budget annexe activités immobilières et économiques - Compte Administratif - Exercice 2018

19 C 0309

Le 28 juin 2019

Relocalisation du centre d'hébergement Agnès Fenart à Halluin - Aide exceptionnelle permettant l'intégration du projet dans l'opération urbaine "Rives de Lys"

19 C 0362

Le 28 juin 2019

Ilots rues du Tonkin et Saint-Jacques - Convention d'étude EPF/MEL - avenant n°2 et convention pré-opérationnelle d'étude

19 C 0378

Le 28 juin 2019

Repérage amiante avant travaux et prestations associées - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

19 C 0286

Le 28 juin 2019

Quartier de la Tribonnerie - compléments à l'étude d'impact - Modalité de mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis rendu par l'autorité environnementale

19 C 0405

Le 28 juin 2019

TOURCOING - NPRU - Quartier du Pont Rompu - Compensation Foncière Logement - Convention de financement de travaux - Signature

19 C 0464

Le 28 juin 2019

Stratégie innovante de développement du territoire MELtamorphose - Accord cadre à bons de commande - Avenant n°1 conclu avec le groupement SCET - CROIS SENS - GRAND PUBLIC

19 C 0402

Le 28 juin 2019

NPRU - Quartiers les Oliveaux - Modalités de concertation préalable

19 C 0444

Le 28 juin 2019

Fonds Métropolitain d'Aide aux Jeunes - Nouveau règlement intérieur Fonds d'Aide aux Jeunes en Métropole (FAJeM)