Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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26-C-0023

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Création de la Commission locale d'évaluation des transferts de charge (CLETC)

26-C-0022

Le 10 avril 2026

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Création de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)

26-C-0021

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Création de la Commission de concession d'aménagement

26-C-0020

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Commissions d'appel d'offres et de concession de service - Création et définition des modalités de dépôt des candidatures en vue de l'élection des membres

26-C-0019

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Création des commissions thématiques et groupes de travail sports et Culture

26-C-0018

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Règlement intérieur du conseil - Ajustement et Création d'un groupe de travail

26-C-0017

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire et des modalités d'application

26-C-0016

Le 10 avril 2026

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Création des emplois de Cabinet et inscription des crédits budgétaires associés

26-C-0015

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Définition des moyens alloués aux groupes d'élus

26-C-0014

Le 10 avril 2026

Métropole européenne de Lille - Mandat 2026-2032 - Remboursement des frais de déplacement liés à l'exercice du mandat métropolitain, des frais de garde ou d'assistance, et des frais pour l'exécution de mandats spéciaux

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