Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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25-B-0562

Le 19 décembre 2025

Secteur Rue du Pont de Neuville - Procédure transactionnelle d'indemnisation des commerçants et artisans à l'occasion de travaux - Périmètre d'éligibilité

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25-B-0561

Le 19 décembre 2025

Secteur Boulevard de la Limite - Procédure transactionnelle d'indemnisation des commerçants et artisans à l'occasion de travaux - Périmètre d'éligibilité

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25-B-0560

Le 19 décembre 2025

Admission en non-valeur des créances irrécouvrables - Apurement des créances éteintes

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25-B-0559

Le 19 décembre 2025

Constitution et reprise des provisions pour risques et charges et dépréciations au titre de l'exercice 2025

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25-B-0558

Le 19 décembre 2025

Garantie d'emprunt à la société Union Studios à souscrire auprès de la banque des territoires

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25-B-0557

Le 19 décembre 2025

Maintenance et entretien des appareils élévateurs sur le patrimoine de la MEL - Groupement de commandes avec le LAM - Autorisation de signature

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25-B-0556

Le 19 décembre 2025

Maintenance, supervision modification et gestion du matériel des systèmes de détection incendie, gaz et éclairage de sécurité du patrimoine métropolitain - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offre ouvert - Lancement et autorisation de signature du marché

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25-B-0555

Le 19 décembre 2025

Maintenance et acquisition du materiel de lutte contre l'incendie du patrimoine metroplitain - accord-cadre à bons de commande - appel d'offre ouvert - lancement et autorisation de signature du marchè

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25-B-0554

Le 19 décembre 2025

Conservation des fonds des archives de la MEL - Dons et dépôts d'archives par des personnes morales ou physiques extérieures à la MEL

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25-B-0553

Le 19 décembre 2025

Modalités d'organisation du temps de travail en cycle spécifique pour les postes de géomètres et de Chef d'équipe de l'équipe Topométrie du pôle Secrétariat général et administration

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