Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau sur la période des 8 dernières années.

Pour une recherche de délibérations antérieures à cette période, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

24-C-0053

Le 9 février 2024

La première Métropole agricole de France est aux côtés des agriculteurs

24-C-0052

Le 9 février 2024

NPNRU - Site La Lionderie - Cession par l'EPF Hauts-de-France au profit de Lille Métropole Habitat - Participation de la MEL

24-C-0051

Le 9 février 2024

Modification du règlement fixant les conditions du changement d'usage des locaux destinés à l'habitation

24-C-0050

Le 9 février 2024

Fonds de solidarité logement - Convention de gestion du FSL avec la Caisse d'allocations familiales du Nord pour l'année 2024

24-C-0049

Le 9 février 2024

Marché de travaux CRTD Phase 2 - Aménagement de pistes cyclables et requalification des ouvrages publics d'assainissement - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

24-C-0048

Le 9 février 2024

Evaluation de l'expérimentation "Libre cour, libre jardin"

24-C-0047

Le 9 février 2024

Évaluation des fonds de concours métropolitain et évaluation du fonds de concours transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal

24-C-0046

Le 9 février 2024

Fixation du ratio promus / promouvables pour l'échelon spécial des grades d'attaché hors classe et d'administrateur général

24-C-0045

Le 9 février 2024

Ajustements des modalités d'organisation du temps de travail pour les agents en cycle spécifique de la direction Déchets ménagers pour les postes de coordonnateurs gestion des déchets

24-C-0044

Le 9 février 2024

Ajustements aux modalités d'organisation du temps de travail pour les agents en cycle spécifique - service Stadium - Modification de la délibération n° 23-C-0215 adoptée au Conseil du 30 juin 2023

Voir plus