Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0023

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Désignation de représentants dans les sociétés anonymes d'économie mixte et sociétés publiques locales

17 C 0022

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Désignation de représentants au sein du GECT « Eurométropole Lille - Kortrijk - Tournai ».

17 C 0021

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Désignation de représentants dans les syndicats mixtes.

17 C 0020

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Désignation de représentants au sein du Conseil de l'eau

17 C 0019

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Désignation de représentants au sein de la régie publique SOURCEO

17 C 0018

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Commissions consultatives des services publics locaux

17 C 0017

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Commission consultative d'élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés - Composition et modalités de fonctionnement

17 C 0016

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Création de la Commission de Concession d'aménagement et désignation des membres

17 C 0015

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Création des Commissions thématiques et désignation des membres

17 C 0014

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Création de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC)

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