Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0013

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire

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17 C 0012

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Définition des moyens alloués aux groupes d'élus

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17 C 0011

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Renouvellement des Indemnités de conseil du trésorier de la Métropole Européenne de Lille

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17 C 0010

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Fixation des indemnités de fonction des élus métropolitains

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17 C 0009

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Ouverture de crédits provisoires - Adoption de l'attribution de compensation et de la dotation de solidarité communautaire prévisionnelles - Exercice 2017

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17 C 0008

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Adhésion aux syndicats mixtes et approbation des statuts du syndicat mixte du SCoT Lille Métropole

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17 C 0007

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Délégation d'attributions du Conseil à M. le Président

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17 C 0006

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Restitution de compétences aux communes de l'ex-Communauté de communes des Weppes

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17 C 0005

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Définition de l'intérêt métropolitain

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17 C 0004

Le 5 janvier 2017

Mandat 2014 - 2020 - Fusion au 1er janvier 2017 - Commissions d'appel d'offres et de concession de service public - Création et définition des modalités de dépôts des candidatures en vue de l'élection des membres.

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