Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0183

Le 10 février 2017

Construction de collecteurs pour la reprise des eaux claires parasites - Phase 2 - Tronçon avenue Willy Brandt et boulevard Carnot - Augmentation de la masse initiale - Création de prix supplémentaires - Avenant n°2 au marché

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17 C 0182

Le 10 février 2017

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - PMRQAD - WATTRELOS Quartier du Crétinier - autorisation de cession EPF/SPLA.

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17 C 0181

Le 10 février 2017

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier Ville de Tourcoing - Site FLIPPO - Renouvellement.

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17 C 0180

Le 10 février 2017

Friche LINCRUSTA - rue Victor Hugo - convention opérationnelle Etablissement Public Foncier / Métropole européenne de Lille. Participation aux travaux de finalisation.

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17 C 0179

Le 10 février 2017

SITE LAINIERE - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Renouvellement.

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17 C 0178

Le 10 février 2017

Convention opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et l'Etablissement Public Foncier - «Roubaix - MASUREL - 74 rue Pellart» Nouvelle convention opérationnelle.

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17 C 0177

Le 10 février 2017

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Site Habitat GTI / Sodifac - Angle Bd de Mulhouse - Cession par l'EPF d'une partie du site à la SCI COPPER 1.8 en vue de l'extension de POLE EMPLOI.

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17 C 0176

Le 10 février 2017

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - PMRQAD - ROUBAIX Quartier du Pile - autorisation de cession EPF/SPLA.

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17 C 0175

Le 10 février 2017

Site de l'Horloge - Cession après déclassement au profit du groupement de promoteurs ASTRID PROMOTION - PASCAL BOULANGER REALISATIONS.

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17 C 0174

Le 10 février 2017

Convention opérationnelle Etablissement Public Foncier (EPF) - Métropole européenne de Lille (MEL) - Site Bouverne 2 - Rhodia - Rachat du foncier

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