Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0193

Le 10 février 2017

NPNRU - Habitat privé et renouvellement urbain - Ville de Roubaix NPNRU - Etude stratégique d'intervention sur l'habitat privé ancien coordonnée au développement urbain - Groupement de commandes.

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17 C 0192

Le 10 février 2017

NPRU - Secteur Résidence Faubourg d'Arras - Lancement d'une étude de faisabilité urbaine et financière pour la résidentialisation du secteur - Marché à procédure adaptée - Décision - Financement - Groupement de commandes avec la Ville de Lille et Lille Métropole Habitat (LMH)

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17 C 0191

Le 10 février 2017

NPNRU - Secteur Résidence Faubourg Arras - Instauration d'un périmètre de veille foncière

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17 C 0190

Le 10 février 2017

ANRU - Quartier Pacot Vandracq - Projet de Rénovation Urbaine - Contrepartie à l'association Foncière Logement - Signature de la convention entre la ville de Lambersart, Vilogia et la MEL.

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17 C 0189

Le 10 février 2017

Service Public d'Assainissement non collectif. Modification de la périodicité des contrôles règlementaires, instauration de redevances spécifiques , fixation d'un délai de mise en conformité en cas d'absence d'installations, fixation du contenu des dossiers de demande d'autorisation d'installation du système d'assainissement non collectif instruits par le SPANC.

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17 C 0188

Le 10 février 2017

Service public d'assainissement - Règlements de service - Adoption

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17 C 0187

Le 10 février 2017

Intégration des communes de la Communauté de communes des Weppes à la Métropole Européenne de Lille - Avenants aux marchés et accords-cadres à bons de commandes allotis géographiquement.

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17 C 0186

Le 10 février 2017

Gestion des boues issues des stations d'épuration de la MEL et des usines de production d'eau de Sourcéo - Accords cadres à bons de commande sur la période 2017 - 2021 - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

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17 C 0185

Le 10 février 2017

Convention pour l'admission et le traitement de matières de vidange sur des stations d'épuration métropolitaines et la facturation du service rendu établi avec les Sociétés SANISAS et WC LOC - Avenant n°5

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17 C 0184

Le 10 février 2017

Ajustement des modalités de recouvrement de la Participation au Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) et de la Participation au Traitement des Rejets Assimilés Domestiques (PTRAD)

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