Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0303

Le 1 juin 2017

(2.1) - Budget annexe transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2016 - Avis

17 C 0302

Le 1 juin 2017

(1.3) - Budget général - Affectation des résultats de l'exercice 2016 - Budget supplémentaire 2017

17 C 0301

Le 1 juin 2017

(1.2) - Budget général - Compte administratif - Exercice 2016 - Adoption

17 C 0300

Le 1 juin 2017

(1.1) - Budget général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2016 - Avis

17 C 0299

Le 1 juin 2017

Stade Pierre Mauroy - Contrat de partenariat - Avenant n°6 - Refinancement du Crédit Relais Eiffage

17 C 0298

Le 1 juin 2017

Reprise de provision et paiement dans le cadre des contentieux sur la dette

17 C 0297

Le 1 juin 2017

Information du conseil métropolitain sur la mise en oeuvre de l'observatoire fiscal partagé

17 C 0296

Le 1 juin 2017

RS'MEL - Plan d'actions égalité femmes-hommes - Partenariat avec l'association Capital Filles

17 C 0295

Le 1 juin 2017

RS'MEL : Adhésion à l'association Conseil Recherche Ingénierie Formation (CORIF) pour l'égalité femmes-hommes

17 C 0294

Le 1 juin 2017

Engagement de la procédure de retrait du Syndicat mixte SIDEN-SIAN sur les compétences Assainissement non collectif et gestion des eaux pluviales urbaines

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