Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0293

Le 1 juin 2017

Délibération portant sur l'approbation du Schéma Départemental d'Accessibilité du Service au Public du département du Nord

17 C 0292

Le 1 juin 2017

Convention de groupement de commandes permanent entre la Métropole Européenne de Lille et la Régie de production d'eau de la Métropole Européenne de Lille - Avenant n° 2

17 C 0291

Le 1 juin 2017

Commissions d'appel d'offres ad hoc de groupements de commandes - Désignation des représentants de la Métropole Européenne de Lille

17 C 0290

Le 1 juin 2017

Mandat 2014 - 2020 - Commissions consultatives des services publics locaux - Modalités de fonctionnement des commissions et désignations - Ajustements

17 C 0289

Le 1 juin 2017

Mandat 2014 - 2020 - Ajustement des représentations dans les commissions

17 C 0288

Le 1 juin 2017

Mandat 2014 - 2020 - Désignation de représentants dans les organismes extérieurs

17 C 0287

Le 1 juin 2017

Mandat 2014 - 2020 - Délégation d'attributions du Conseil à M. le Président - Ajustements et nouvelles délégations

17 C 0286

Le 1 juin 2017

Mandat 2014 - 2020 - Indemnités de fonction des élus métropolitains

17 C 0285

Le 1 juin 2017

Mandat 2014 - 2020 - Règlement intérieur du Conseil de la Métropole Européenne de Lille - Modifications

17 C 0284

Le 1 juin 2017

Mise en place d'une politique d'achat métropolitaine responsable

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