Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0473

Le 1 juin 2017

Site HACOT COLOMBIER - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Renouvellement

17 C 0472

Le 1 juin 2017

Site FRONT DE LYS Nord - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Nouvelle convention

17 C 0471

Le 1 juin 2017

Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - convention opérationnelle de portage foncier - Cité Saint-Maurice - Modification du périmètre.

17 C 0470

Le 1 juin 2017

82 rue d'Erquinghem - Déclaration d'Utilité Publique - Procédure de bien en Etat d'Abandon Manifeste - Modalités de Mise à Disposition du Public du projet simplifié d'acquisition publique - Délibération complémentaire.

17 C 0469

Le 1 juin 2017

4 rue de la gare - Prorogation du délais de régularisation de la cession d'un immeuble au profit de LVB Investissements. Délibération modificative

17 C 0468

Le 1 juin 2017

Site DELOBEL - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Acquisition auprès de l'EPF

17 C 0467

Le 1 juin 2017

Partenariat entre l'Etablissement Public Foncier Nord - Pas de Calais et la Métropole Européenne de Lille - Nouvelle convention cadre de partenariat - Géographie prioritaire économique

17 C 0466

Le 1 juin 2017

Renouvellement de la convention cadre partenariale entre la Métropole Européenne de Lille et la Chambre d'Agriculture du Nord Pas de Calais

17 C 0465

Le 1 juin 2017

Programme d'actions partenarial avec l'association Terres de Liens pour l'année 2017

17 C 0464

Le 1 juin 2017

Espace rural et économie agricole - Subvention animation et fonctionnement zone maraichère et horticole de Wavrin 2017

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