Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0463

Le 1 juin 2017

Espace rural et économie agricole - Subvention AFIP pour la réalisation d'un espace test de la Métropole 2016-2018

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17 C 0462

Le 1 juin 2017

Espace rural et économie agricole - Soutien forum restauration collective AGORES Lys lez Lannoy mai 2017.

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17 C 0461

Le 1 juin 2017

Espace rural et économie agricole - Point de vente collectif : création de points de ventes collectifs sur le territoire de la MEL 2017-2018

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17 C 0460

Le 1 juin 2017

Espace rural et économie agricole - Attribution d'une subvention aux évènements 2017 - Terroir en fête (SIVOM Alliance Nord-Ouest) et Les Fermes du Val de Marque (Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais).

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17 C 0459

Le 1 juin 2017

Suivi et maintenance du parc de bacs de collecte sélective sur une zone d'environ 580.000 habitants - Accords cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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17 C 0458

Le 1 juin 2017

Transport et traitement des déchets ménagers spéciaux collectés sur le territoire de la MEL - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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17 C 0457

Le 1 juin 2017

Fourniture, installation et entretien-maintenance de colonnes d'apport volontaire enterrées - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert. Décision -Financement

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17 C 0456

Le 1 juin 2017

Avenant au Contrat passé avec Eco-Emballages pour l'action et la performance - Barème E et ses annexes

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17 C 0455

Le 1 juin 2017

Avenant à la convention d'adhésion relative à la collecte et à la valorisation des déchets d'Imprimés avec ECO FOLIO

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17 C 0454

Le 1 juin 2017

Marché d'expertise et d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la sortie du contrat d exploitation du CVE et de son renouvellement - Marché 2014 -DRU020 - Avenant n°4 - Augmentation du montant du marché.

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