Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0483

Le 1 juin 2017

Site Socochim - Boulevard Beaurepaire - convention opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et l'Etablissement Public Foncier - Prolongation du délai de portage par voie d'avenant.

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17 C 0482

Le 1 juin 2017

SITE BEAUREPAIRE - QUAI DE SARTEL - Convention opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et l'Etablissement Public Foncier - Autorisation de cession au profit de la Société OVH.

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17 C 0481

Le 1 juin 2017

Rue Bacro - Aménagement d'un parking - Transfert du domaine public communal au domaine public métropolitain de parcelles non bâties - Délibération modificative

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17 C 0480

Le 1 juin 2017

Rue de la Vieille Cour - Aménagement de voirie - Prorogation de la déclaration d'utilité publique.

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17 C 0479

Le 1 juin 2017

ZAC du Petit Menin - Parc commercial Promenade de Flandre - Echange de parcelles pour la réalisation d'une bretelle d'accès à l'autoroute A22 - Délibération modificative.

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17 C 0478

Le 1 juin 2017

Site « Ancienne ligne ferroviaire Halluin Somain » - Convention opérationnelle entre la Métropole Européenne de Lille et l'Etablissement Public Foncier - Autorisation de cession des parcelles appartenant à l'EPF au profit de la Société OVH.

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17 C 0477

Le 1 juin 2017

96 boulevard de la Marne - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - cession au prix d'équilibre au profit de la SA D'HLM NOTRE LOGIS.

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17 C 0476

Le 1 juin 2017

20 rue Marceau- Mise en oeuvre de la Politique Habitat - cession au prix d'équilibre au profit de la SA D'HLM NOTRE LOGIS.

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17 C 0475

Le 1 juin 2017

Reconversion des anciens hôpitaux - Cession de terrains au profit de la société AKERYS PROMOTION - Délibération modificative

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17 C 0474

Le 1 juin 2017

Immeuble situé 40 boulevard de la République, cadastré AK 730 pour 258 m², cession au profit de la ville de LOOS.

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