Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0493

Le 1 juin 2017

Rue du Vieux Bureau - Cession au profit du bailleur LILLE METROPOLE HABITAT.

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17 C 0492

Le 1 juin 2017

2 boulevard Van Gogh - Décision de principe de cession d'un terrain au profit de la Société ADIM Nord Picardie - délibération modificative.

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17 C 0491

Le 1 juin 2017

Rue Vermeer - Résidence VAN GOGH - Cession au profit du bailleur LILLE METROPOLE HABITAT.

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17 C 0490

Le 1 juin 2017

Site DESURMONT - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - prorogation

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17 C 0489

Le 1 juin 2017

Sites Borne de l'Espoir, Ilot Nord et Jardins du Roy - Conclusion d'un protocole entre la MEL, la société SAMBé (groupement Leroy Merlin/Aventim) et la SCI « Les Portes de Ronchin » (Sté Leroy Merlin) - Cession du site de la Borne de l'Espoir à la société SAMBé

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17 C 0488

Le 1 juin 2017

ZAC A1 Est - Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain et du droit de priorité au profit de l'attributaire de la concession d'aménagement, la SAS Seclin A1 Est 2016.

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17 C 0487

Le 1 juin 2017

Friche LINCRUSTA - rue Victor Hugo - convention opérationnelle Etablissement Public Foncier / Métropole européenne de Lille. Autorisation de cession à la SA du HAINAUT.

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17 C 0486

Le 1 juin 2017

Rue du Pays Perdu - Cession au profit de Lille Metropole Habitat - Délibération modificative.

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17 C 0485

Le 1 juin 2017

ZAC de la Haute Borne - Cession au profit de la SPL EURALILLE.

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17 C 0484

Le 1 juin 2017

SITE LAINIERE - Peignage Amédée - Pennel et Flipo - Concession d'aménagement - Autorisation de rachat de terrains entre l'EPF et la SEM Ville Renouvelée.

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