Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

17 C 0773

Le 19 octobre 2017

Convention avec le Département du Nord relative à l'organisation de la viabilité hivernale 2017-2018

Lire la délibération

17 C 0772

Le 19 octobre 2017

Constitution d'une base de comptages régionale partagée - Signature d'une convention dédiée aux échanges d'informations - Avenant n°1

Lire la délibération

17 C 0771

Le 19 octobre 2017

Accès à un service Internet d'échange et de gestion de formulaires réglementaires pour les demandes de projets de travaux (DT), les déclarations d'intention de commencement de travaux (DICT) et les Autorisations de Travaux Urgents (ATU) - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération

17 C 0770

Le 19 octobre 2017

Liaison entre le boulevard Berthelot (rue du Levant) à Tourcoing et le boulevard Mendès-France à Wattrelos - Section giratoire Corneille - rue Philippot - Réalisation d'écrans acoustiques - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Lire la délibération

17 C 0769

Le 19 octobre 2017

Quartier du Pont Rompu - Ancien tracé d'une partie de la rue Raymond Poincaré - Abrogation de la délibération n°10 B 0844 du Bureau de communauté du 5 novembre 2010

Lire la délibération

17 C 0768

Le 19 octobre 2017

Création d'un shunt en sortie de la zone Seclin-Unexpo - Convention d'offre de concours avec l'ASL et McDonald's France - Financement

Lire la délibération

17 C 0767

Le 19 octobre 2017

Aire de jeux - Convention de superposition d'affectations du domaine public métropolitain

Lire la délibération

17 C 0766

Le 19 octobre 2017

Requalification de la rue du 11 novembre 1918 - Avenant n°1.

Lire la délibération

17 C 0765

Le 19 octobre 2017

Amélioration de l'accessibilité au centre ville - Projet de voie nouvelle rue de la Phalecque - Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU - Déclaration de projet

Lire la délibération

17 C 0764

Le 19 octobre 2017

Requalification du secteur des Urbanistes - Mission de maîtrise d'oeuvre - Modifications de programme - Augmentation du montant du marché - Avenant n°1

Lire la délibération
Voir plus