Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0763

Le 19 octobre 2017

Requalification du Champ de Mars - Réalisation des travaux d'aménagement - Lot n°1 - Démolitions, Terrassement, Voirie et Assainissement - Avenant n°1

17 C 0762

Le 19 octobre 2017

Requalification du Champ de Mars - Mission de maîtrise d'oeuvre - Mission complémentaire - Avenant n°7

17 C 0761

Le 19 octobre 2017

Requalification de la rue Jules Guesde, de la rue des Sarrazins, de la latérale ouest de la place Nouvelle Aventure - Attribution du marché - Décision - Financement

17 C 0760

Le 19 octobre 2017

Carrefour boulevard de la Liberté/rue Jeanne d'Arc - Mémoire en réclamation - Indemnisation

17 C 0759

Le 19 octobre 2017

Aménagement des abords du collège Moulins - Mémoire en réclamation - Indemnisation

17 C 0758

Le 19 octobre 2017

Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Partie Sud - Création d'un échangeur sur l'A25 - Maîtrise d'ouvrage - DIR Nord - Modification

17 C 0757

Le 19 octobre 2017

Liaison Intercommunale Nord-Ouest - Partie Sud - Convention d'études DN700 avec GRTgaz - Financement

17 C 0756

Le 19 octobre 2017

Rue de Tournai (RD941) - Réaménagement et mise en sécurité - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement.

17 C 0755

Le 19 octobre 2017

Organismes de logement social - Action logement - Groupe Procivis- Conventions de partenariat avec les acteurs de la production du logement locatif social et intermédiaire et la réhabilitation du parc social et privé

17 C 0754

Le 19 octobre 2017

Modification de la délibération n°14 C 0876 du 19 décembre 2014 concernant les délégation des aides à la pierre (Construction de logements locatifs sociaux)

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