Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0783

Le 19 octobre 2017

Conventions avec les Eco-Organismes OCAD3E, ECODDS et ECO-MOBILIER - Intégration de la Communauté de Communes des Weppes - Autorisations de signature

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17 C 0782

Le 19 octobre 2017

Convention avec l'éco-organisme Eco TLC fixant la compensation financière pour la collecte, la valorisation et le traitement des déchets issus des produits textiles neufs - Autorisation de signature

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17 C 0781

Le 19 octobre 2017

Fourniture de contrôleurs de commande à feux - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

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17 C 0780

Le 19 octobre 2017

Signature de la convention d'Accès au portail Accidents - Renouvellement

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17 C 0779

Le 19 octobre 2017

Relevé des infrastructures de génie civil pour les télécommunications électroniques, la signalisation et l'éclairage public - Accord cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018-2021 - Décision - Financement

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17 C 0778

Le 19 octobre 2017

Réalisation de contrôles sur les équipements de signalisation verticale - Accord-Cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

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17 C 0777

Le 19 octobre 2017

Fourniture et mise en oeuvre d'enduits superficiels sur chaussée, réalisation de Point A temps Automatique, de pontage de fissures et d'enrobés projetés - Accords-cadres à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement.

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17 C 0776

Le 19 octobre 2017

Fourniture et mise en oeuvre de Coulis Bitumineux et d'Enrobés Coulés à Froid sur chaussées - Accords-cadres à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

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17 C 0775

Le 19 octobre 2017

Fourniture de matériaux de voirie et de construction - Accords-cadres à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

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17 C 0774

Le 19 octobre 2017

Convention de partenariat pour la mise en place d'un Massive Open Online Course (MOOC) sur l'acceptabilité des chantiers urbains suite au projet de recherche FURET

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