Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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17 C 0893

Le 19 octobre 2017

Poursuite des études entre OVH, la Ville de Roubaix, la MEL et R-Energies pour le raccordement des installations d'OVH au réseau de chaleur de Roubaix - Protocole d'accord - Autorisation de signature

17 C 0892

Le 19 octobre 2017

Concessions de distribution publique de gaz - Avenants aux contrats

17 C 0891

Le 19 octobre 2017

Mission de maîtrise d' oeuvre et de bureaux d'études techniques - Accord-cadre à marchés subséquents - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

17 C 0890

Le 19 octobre 2017

Marché d' extension et rénovation des archives de Sequedin - - Mémoire en réclamation sur le décompte général - Indemnisation - Transaction

17 C 0889

Le 19 octobre 2017

Crématoriums Nouveau règlement intérieur des crématoriums métropolitains Adoption.

17 C 0888

Le 19 octobre 2017

79 B rue Georges Potié - Demande de droit de passage sur le terrain communautaire pour l'implantation d'un panneau publicitaire sur le pignon propriété privatif situé à LOOS - 55 rue Georges Potié

17 C 0887

Le 19 octobre 2017

Golf public de la Métropole européenne de Lille et Centre régional Poneys - Bail à long terme avec le SIVU du « Camp français» - Prolongation de 7 ans

17 C 0886

Le 19 octobre 2017

8 rue des églantines -Opération d'amélioration / réhabilitation d'un logement social - Indemnité de servitude de tour d'échelle au profit de Monsieur et madame Favier

17 C 0885

Le 19 octobre 2017

Délibération cadre - Stratégie immobilière et patrimoniale métropolitaine

17 C 0884

Le 19 octobre 2017

SPL Ruches - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

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