Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 0883

Le 19 octobre 2017

SPL EURATECHNOLOGIES - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

17 C 0882

Le 19 octobre 2017

SAEM SOGEMIN - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

17 C 0881

Le 19 octobre 2017

Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires.

17 C 0880

Le 19 octobre 2017

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration de périmètres d'éligibilité

17 C 0879

Le 19 octobre 2017

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration de deux périmètres d'éligibilité

17 C 0878

Le 19 octobre 2017

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

17 C 0877

Le 19 octobre 2017

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2016

17 C 0876

Le 19 octobre 2017

Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public de distribution de l'eau - Année 2016

17 C 0875

Le 19 octobre 2017

Eau potable - Convention de mise à disposition des données géographiques numériques de Noréade

17 C 0874

Le 19 octobre 2017

Conventions de vente d'eau en gros - Avenants

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