Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

17 C 0983

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Exonération - Centre Oscar Lambret

17 C 0982

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Exonération - Association Familles de France - Fédération du Nord

17 C 0981

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Exonération - Association Ecole à l'Hôpital et à Domicile

17 C 0980

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Exonération - Association Deniers des Ecoles Laiques de Lille

17 C 0979

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Exonération - Association de Bienfaisance Protestante

17 C 0978

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Exonération - Association Armée du Salut

17 C 0977

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Exonération - Association Amis des Aveugles Civils et de Guerre du Nord de la France

17 C 0976

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Association ALEFPA - Exonération

17 C 0975

Le 15 décembre 2017

Versement Transport - Association Temps de vie - Exonération

17 C 0974

Le 15 décembre 2017

Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2018

Voir plus