Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 1083

Le 15 décembre 2017

Transport et traitement des déchets verts issus de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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17 C 1082

Le 15 décembre 2017

Transport et traitement de la FFOM issue de la Métropole Européenne de Lille - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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17 C 1081

Le 15 décembre 2017

Protocole transactionnel de fin de contrat de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) de Loos-Sequedin avec la société CARBIOLANE

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17 C 1080

Le 15 décembre 2017

Centre de Valorisation Organique - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique de SEQUEDIN confié à la société Carbiolane - année 2016

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17 C 1079

Le 15 décembre 2017

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2016

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17 C 1078

Le 15 décembre 2017

Rapport annuel relatif à l'exécution de la Délégation de service public d'exploitation du centre de tri des déchets ménagers valorisables - Année 2016

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17 C 1077

Le 15 décembre 2017

Centre de Valorisation Energétique - Rapport annuel relatif à l'exécution de la délégation de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Energétique d 'HALLUIN confiée à la société Valnor - année 2016

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17 C 1076

Le 15 décembre 2017

Centres de tri - Assistance à la Maîtrise d'Ouvrage pour l'expertise sur l'adaptabilité des centres face à l'extension des consignes de tri à l'horizon 2022/ 2023 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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17 C 1075

Le 15 décembre 2017

Fourniture de panneaux de signalisation - Accord-cadre à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2018 à 2021 - Décision - Financement

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17 C 1074

Le 15 décembre 2017

Effacement coordonné des réseaux aériens de communications électroniques - Autorisation de signature de la convention avec NC Numericable

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