Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 1103

Le 15 décembre 2017

Crématoriums - budget annexe - Modification de la grille tarifaire

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17 C 1102

Le 15 décembre 2017

11 Rue de la Jappe et 5 Rue de la Jappe - Résiliation de deux baux à réhabilitation conclus avec la SA UES HABITAT PACT

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17 C 1101

Le 15 décembre 2017

Lancement de l'opération de reconfiguration du site de l'UTLS -Marché public global de performance - procédure concurrentielle avec négociation- décision- financement

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17 C 1100

Le 15 décembre 2017

Intégration des communes de la Communauté de communes des Weppes à la Métropole Européenne de Lille - Avenants aux marchés et accords-cadres à bons de commande allotis géographiquement.

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17 C 1099

Le 15 décembre 2017

Station d'épuration - Marché d'exploitation sur la période 2018-2025 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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17 C 1098

Le 15 décembre 2017

Aménagement des filières boues des stations d'épuration d'Houplin Ancoisne et de Villeneuve d'Ascq - Marché de Conception réalisation - Avenant n°6

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17 C 1097

Le 15 décembre 2017

Station d'épuration - Marché d'exploitation pour les années 2013 à 2018 - Avenant n° 4

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17 C 1096

Le 15 décembre 2017

Station d'épuration - Programme européen Interreg - Projet Phos4You - Convention tripartite OTV Exploitation - Veolia Environnement - MEL - Autorisation de signature

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17 C 1095

Le 15 décembre 2017

Station d'épuration - Marché d'exploitation sur la période 2018-2023 - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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17 C 1094

Le 15 décembre 2017

Mise en oeuvre de la compétence : GEstion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille

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