Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 1113

Le 15 décembre 2017

Contrat de ville métropolitain - Approbation du Rapport annuel politique de la ville

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17 C 1112

Le 15 décembre 2017

Renouvellement du partenariat entre la Métropole Européenne de Lille (MEL) et la Maison Régionale de l'Environnement et des Solidarités (MRES) - Convention pour la période 2018-2020

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17 C 1111

Le 15 décembre 2017

Elaboration d'un Plan Climat Air Energie Territorial

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17 C 1110

Le 15 décembre 2017

Réseau métropolitain du conseil et de l'accompagnement des particuliers pour la rénovation durable de leur logement - Conseillers info-énergie - Renouvellement des conventions sur la période 2018-2020

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17 C 1109

Le 15 décembre 2017

Rapport annuel relatifs à l'exécution de la Concession de Distribution Publique d'Electricité et de la fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2016

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17 C 1108

Le 15 décembre 2017

Rapport annuel relatif à l'exécution des Concessions de Distribution Publique de Gaz - Année 2016

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17 C 1107

Le 15 décembre 2017

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2016

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17 C 1106

Le 15 décembre 2017

Cimetière métropolitain - Modification des tarifs des concessions funéraires applicable en 2018.

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17 C 1105

Le 15 décembre 2017

Association AGLAE - versement d'une subvention pour l'hébergement d'une brigade équestre au centre équestre de Ronchin pour la période 2018-2020

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17 C 1104

Le 15 décembre 2017

Terrain du complexe motocycliste - prolongation du bail consenti à l'Association Régionale du complexe motocycliste (A.R.C.M)

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