Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 1143

Le 15 décembre 2017

Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains - Affectation 2018 - 1ère tranche

17 C 1142

Le 15 décembre 2017

Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - saison sportive 2017/2018

17 C 1141

Le 15 décembre 2017

Le Stadium : Construction du complexe du stade annexe - Appel d'offres ouvert - Signature du marché de construction

17 C 1140

Le 15 décembre 2017

Préjudice commercial- Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - Société "le Jardin de la Monnaie"

17 C 1139

Le 15 décembre 2017

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille. Société AUX MERVEILLEUX .

17 C 1138

Le 15 décembre 2017

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite à travaux de la Métropole Européenne de Lille - SARL SORELLI FRATELLI

17 C 1137

Le 15 décembre 2017

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

17 C 1136

Le 15 décembre 2017

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité

17 C 1135

Le 15 décembre 2017

SPL Ruches d'entreprises - Acceptation d'une délégation de créance au sens de l'article 1336 du Code Civil.

17 C 1134

Le 15 décembre 2017

SPLA Fabrique des Quartiers - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

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