Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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17 C 1133

Le 15 décembre 2017

SPL Triselec - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

17 C 1132

Le 15 décembre 2017

SPL Euralille - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

17 C 1131

Le 15 décembre 2017

SEM Ville Renouvelée - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

17 C 1130

Le 15 décembre 2017

SAEM SORELI - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

17 C 1129

Le 15 décembre 2017

SAEM ORREL - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

17 C 1128

Le 15 décembre 2017

SAEM Haute Borne - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2016

17 C 1127

Le 15 décembre 2017

Reprise et constitution de provisions pour risques et charges et pour dépréciations de comptes de tiers sur l'année 2017.

17 C 1126

Le 15 décembre 2017

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

17 C 1125

Le 15 décembre 2017

Convention entre la société Roxane Nord SAS, la MEL et la Régie de Production d'eau concernant la limitation des volumes pompés par les forages de Pérenchies, avenant n°2

17 C 1124

Le 15 décembre 2017

Prise d'une compétence « Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) » par la MEL

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