Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0103

Le 23 février 2018

Appel d'offres ouvert européen - Accord-cadre à bons de commande d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage et études géotechniques - Décision - Financement

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18 C 0102

Le 23 février 2018

Intégration des communes de la Communauté de communes des Weppes à la Métropole Européenne de Lille - Avenants aux marchés et accords-cadres à bons de commande allotis géographiquement.- Délibération complémentaire

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18 C 0101

Le 23 février 2018

Agglomération d'assainissement de Roubaix - Etude diagnostic - Schéma Directeur d'Assainissement - Diagnostic Permanent - Avenant n°2

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18 C 0100

Le 23 février 2018

Avenue de Verdun - Reconstruction de collecteurs séparatifs gravitaires et reprise des branchements existants - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

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18 C 0099

Le 23 février 2018

Construction de la station d'épuration intercommunale - Marché de travaux pour la construction de la station - Avenant n°2 de diminution du montant des travaux

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18 C 0098

Le 23 février 2018

Construction de la station d'épuration intercommunale - Marché de construction - Avenant n° 1 de transfert de maitrise d'ouvrage

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18 C 0097

Le 23 février 2018

Sites Borne de l'Espoir, Ilot Nord et Jardins du Roy - Signature d'un avenant au protocole tripartite - Cession du site de la Borne de l'Espoir à la société SAMBé - Délibération modificative

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18 C 0096

Le 23 février 2018

83 rue du Haze - Changement d'affectation d'un immeuble préempté

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18 C 0095

Le 23 février 2018

Site CAULLIEZ - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Prorogation /Rachat du foncier

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18 C 0094

Le 23 février 2018

Quartier du Pile - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - PMRQAD - autorisation de cession EPF/Commune DE ROUBAIX.

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