Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0244

Le 15 juin 2018

Coopération avec Saint-Louis du Sénégal - Prolongation du dispositif de volontaire de solidarité internationale mutualisé avec la ville de Lille

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18 C 0243

Le 15 juin 2018

Coopération avec Saint- Louis du Sénégal consacrée à la gestion des déchets - Conventions Agence Française de Développement/ MEL et MEL/ Saint- Louis du Sénégal

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18 C 0242

Le 15 juin 2018

Prestations audiovisuelles diverses - Modification de la délibération n° 17 C 0682 du 19 octobre 2017

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18 C 0241

Le 15 juin 2018

Prestation d'affichage sur le réseau info service de la MEL - Accord-cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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18 C 0240

Le 15 juin 2018

Délibération portant mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) et revalorisation du régime indemnitaire

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18 C 0239

Le 15 juin 2018

Versement transport - Exonération - Centre Oscar Lambret

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18 C 0238

Le 15 juin 2018

Taxe sur la consommation finale d'électricité : fixation du coefficient multiplicateur et du taux de reversement aux communes en cas de retrait de la fédération d'électricité de l'arrondissement de Lille (FEAL)

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18 C 0237

Le 15 juin 2018

Taxe de séjour métropolitaine : nouveaux tarifs applicables aux hébergements classés et détermination du taux applicable aux hébergements non classés au 1er janvier 2019

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18 C 0236

Le 15 juin 2018

Garantie d'emprunt à L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE - Emprunt souscrit auprès du CIC - Garantie à hauteur de 50% du montant du prêt

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18 C 0235

Le 15 juin 2018

Garantie d'emprunt à L'INSTITUT PASTEUR DE LILLE - Emprunt souscrit auprès de AG2R LA MONDIALE - Garantie à hauteur de 50% du montant du prêt

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