Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0391

Le 15 juin 2018

Z.A.C Saint-Sauveur - Opération d'aménagement - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

18 C 0390

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0389

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0388

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0387

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0386

Le 15 juin 2018

route d'Herlies - Projet d'aménagement à vocation d'habitat - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

18 C 0385

Le 15 juin 2018

rue de la Fêterie, allée du Haut Grenier - Projet d'aménagement à vocation d'habitat - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

18 C 0384

Le 15 juin 2018

PLU2 - Suite de la consultation administrative - Arrêt du projet - Poursuite de la procédure

18 C 0383

Le 15 juin 2018

Engagement dans le portage et l'animation de la charte « ensemble pour développer l'approvisionnement local »

18 C 0382

Le 15 juin 2018

Participation financière au fonds FEADER au titre de l'appel à projets 2018 - Opération de développement de la multifonctionnalité agricole : transformation et commercialisation des produits

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