Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

18 C 0381

Le 15 juin 2018

Appel à projets «préservation de l'espèce abeille».

18 C 0380

Le 15 juin 2018

Expérimentation d'un dispositif de préservation et valorisation des espaces agricoles et naturels périurbains (PAENP) sur l'ARC Nord - Délibération de principe

18 C 0379

Le 15 juin 2018

Délibération Cadre - Fonds de concours agricole - Plan de soutien en investissement en faveur des projets agricoles communaux

18 C 0378

Le 15 juin 2018

Attribution d'une subvention aux évènements 2018 de la Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais

18 C 0377

Le 15 juin 2018

Valorisation et traitement en Installation de Stockage de déchets Inertes sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

18 C 0376

Le 15 juin 2018

Valorisation et traitement des déchets de bois sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

18 C 0375

Le 15 juin 2018

Stratégie métropolitaine de développement de l'usage du Gaz Naturel Véhicules - Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Avenant n°4 - Augmentation du montant du marché

18 C 0374

Le 15 juin 2018

Fourniture de bacs de collecte sélective - Suivi et maintenance du parc de bacs sur une zone d'environ 570 000 habitants - Accords cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

18 C 0373

Le 15 juin 2018

Entretien - maintenance de colonnes d'apport volontaire enterrées - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

18 C 0372

Le 15 juin 2018

Collecte des déchets ménagers spéciaux en points d'apport volontaire sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

Voir plus