Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0385

Le 15 juin 2018

rue de la Fêterie, allée du Haut Grenier - Projet d'aménagement à vocation d'habitat - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

18 C 0384

Le 15 juin 2018

PLU2 - Suite de la consultation administrative - Arrêt du projet - Poursuite de la procédure

18 C 0383

Le 15 juin 2018

Engagement dans le portage et l'animation de la charte « ensemble pour développer l'approvisionnement local »

18 C 0382

Le 15 juin 2018

Participation financière au fonds FEADER au titre de l'appel à projets 2018 - Opération de développement de la multifonctionnalité agricole : transformation et commercialisation des produits

18 C 0381

Le 15 juin 2018

Appel à projets «préservation de l'espèce abeille».

18 C 0380

Le 15 juin 2018

Expérimentation d'un dispositif de préservation et valorisation des espaces agricoles et naturels périurbains (PAENP) sur l'ARC Nord - Délibération de principe

18 C 0379

Le 15 juin 2018

Délibération Cadre - Fonds de concours agricole - Plan de soutien en investissement en faveur des projets agricoles communaux

18 C 0378

Le 15 juin 2018

Attribution d'une subvention aux évènements 2018 de la Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais

18 C 0377

Le 15 juin 2018

Valorisation et traitement en Installation de Stockage de déchets Inertes sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

18 C 0376

Le 15 juin 2018

Valorisation et traitement des déchets de bois sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement

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