Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

18 C 0395

Le 15 juin 2018

Site CAULLIEZ - Convention cadre d'intervention foncière 2015/2019 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier - Récupération du Droit de Préemption Urbain.

18 C 0394

Le 15 juin 2018

Rue Lalande - Site FONDERIE HONORE - Convention opérationnelle - Prolongation.

18 C 0393

Le 15 juin 2018

Site patrimonial remarquable (ex-secteur sauvegardé) - Modification du Plan de sauvegarde et de Mise en valeur (PSMV)

18 C 0392

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0391

Le 15 juin 2018

Z.A.C Saint-Sauveur - Opération d'aménagement - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

18 C 0390

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0389

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0388

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0387

Le 15 juin 2018

Révision générale du PLU communal - Modalités de collaboration entre la MEL et les communes membres

18 C 0386

Le 15 juin 2018

route d'Herlies - Projet d'aménagement à vocation d'habitat - Déclaration de projet d'intérêt général valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme - Approbation

Voir plus