Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

Rechercher une délibération :

18 C 0406

Le 15 juin 2018

Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle territoire roubaisien - Site NORD ECLAIR - Rachat du Site à l'EPF par la MEL au prix de revient.

Lire la délibération

18 C 0405

Le 15 juin 2018

Convention cadre d'intervention foncière 2007/2014 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle territoire roubaisien - Site MAZAGRAN - Cession par l'EPF du site à PARTENORD.

Lire la délibération

18 C 0404

Le 15 juin 2018

Changement d'affectation d'immeubles préemptés

Lire la délibération
Commander une annexe

18 C 0403

Le 15 juin 2018

62 rue Canteleu - mise en œuvre de la politique Habitat - prolongation du bail à réhabilitation au profit de l'Association OSLO.

Lire la délibération

18 C 0402

Le 15 juin 2018

32 rue du Pont à Fourchon - Changement d'affectation d'un immeuble préempté - Cession au profit de NOTRE LOGIS.

Lire la délibération

18 C 0401

Le 15 juin 2018

EURALILLE 3000 - Secteur Chaude Rivière - Cession d'immeubles non bâtis au profit de la SPL EURALILLE - Délibération modificative.

Lire la délibération
Commander une annexe

18 C 0399

Le 15 juin 2018

Site VANDERSCHOOTEN - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Prorogation.

Lire la délibération

18 C 0398

Le 15 juin 2018

Ancienne Ligne Ferroviaire HALLUIN/SOMAIN - Convention opérationnelle de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Prorogation d'un an et rachat du foncier

Lire la délibération

18 C 0397

Le 15 juin 2018

Convention opérationnelle de portage foncier - Modification des articles concernant la formation du prix de cession - Avenant aux conventions PMRQAD.

Lire la délibération

18 C 0396

Le 15 juin 2018

Convention cadre d'intervention foncière 2018-2023 entre la Métropole européenne de Lille et la SAFER Hauts-de-France

Lire la délibération
Voir plus