Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0416

Le 15 juin 2018

Opération Melbourne - Construction d'un bassin de stockage - Convention MEL-Transpole relative aux modalités techniques et financières de réalisation des travaux

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18 C 0415

Le 15 juin 2018

Rue de la Vieille Cour - Travaux de reconstruction des réseaux d'assainissement - Aménagement d'une Zone 30 - Appel d'Offres ouvert - Décision - Financement

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18 C 0414

Le 15 juin 2018

Aménagement des filières boues des stations d'épuration d'Houplin-Ancoisne et de Villeneuve d'Ascq - Marché de Conception Réalisation - Avenant n°7

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18 C 0413

Le 15 juin 2018

Rues Jean Baptiste Lebas, Anne et Albert Prouvost et chemin du Beau Séjour - Travaux d'extension de la collecte des Eaux Usées - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

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18 C 0412

Le 15 juin 2018

Agglomération d'assainissement d'Armentières - Programme de déconnexion des eaux claires parasites sur la branche d'Armentières

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18 C 0411

Le 15 juin 2018

Friche St Sauveur - Boulevard Paul Painlevé - Reconstruction et Dévoiement du collecteur EST - Appel d'Offres Ouvert - Décision - Financement

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18 C 0410

Le 15 juin 2018

Terrain situé à l'angle des rues Carnot et Faidherbe - Cession au profit de la SEM VILLE RENOUVELEE - Délibération abrogée.

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18 C 0409

Le 15 juin 2018

Ferme du Tilleul - 179, rue du Maréchal Leclerc - Cession au bailleur NOTRE FOYER.

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18 C 0408

Le 15 juin 2018

Convention opérationnelle - Ancienne Ligne Ferroviaire HALLUIN / SOMAIN - Acquisition par l'EPF à la MEL de parties de parcelles de l'Ancienne Ligne Ferroviaire intégrées au périmètre de la convention opérationnelle de portage foncier LA LAINIERE.

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18 C 0407

Le 15 juin 2018

118 rue Franklin, Cour Pollet - RHI 7ème tranche - Cession au profit des riverains de la courée démolie.

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