Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0426

Le 15 juin 2018

Mise en œuvre d'une gouvernance spécifique à la compétence GEMAPI

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18 C 0425

Le 15 juin 2018

Raccordement au réseau public de collecte (RRPC) dans les communes ORQUE du Bassin Artois-Picardie - Appel à projet 2019 de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie

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18 C 0424

Le 15 juin 2018

Participation pour le Financement de l'Assainissement Collectif (PFAC) - Instruction des dossiers antérieurs à la prise de compétence assainissement sur l'ex-Communauté de communes des Weppes

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18 C 0423

Le 15 juin 2018

Participation financière de la Métropole Européenne de Lille à l'organisation par IDEAL Connaissances, Réseau IDEAL, l'Agence de l'Eau Artois-Picardie et la Communauté Urbaine de Dunkerque, des 15èmes Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif

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18 C 0422

Le 15 juin 2018

Collecte et intégration des données réseaux dans la base de données de la Direction de l'eau et assainissement - Lancement d'un appel d'offres ouvert en vue de la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande en prestations intellectuelles - Décision - Financement

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18 C 0421

Le 15 juin 2018

Association ASTEE - Versement de la cotisation 2018

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18 C 0420

Le 15 juin 2018

Association ADOPTA - Renouvellement de la cotisation de la MEL - Cotisation 2018

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18 C 0419

Le 15 juin 2018

Association ACABAP - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Renouvellement de cotisation de la MEL

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18 C 0418

Le 15 juin 2018

Marché d'exploitation de la station d'épuration de Wattrelos pour les années 2012 à 2018 - Avenant n° 4

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18 C 0417

Le 15 juin 2018

Exploitation de la station d'épuration sur la période 2019-2022 - Accord cadre - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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