Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

18 C 0438

Le 15 juin 2018

100 rue des Meuniers - Modification du bail à réhabilitation suite à cession - MEL - S.A UES PACT

18 C 0437

Le 15 juin 2018

111 avenue de l'Europe Résiliation amiable du bail commercial au profit de la société PROGRESS

18 C 0436

Le 15 juin 2018

111 avenue de l'Europe - Résiliation amiable du contrat de bail commercial au profit de la SAS ORANGE FENETRE

18 C 0435

Le 15 juin 2018

Maison de l'Habitat Durable - Avenant à la Convention cadre de partenariat - Prolongation du délai

18 C 0434

Le 15 juin 2018

Soutien aux projets privés pour le développement du Biométhane - CUMA de la Croix au Bois - Convention - Signature - Attribution de subvention

18 C 0433

Le 15 juin 2018

Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la Ville de Roubaix - Avenant n° 5 avec R-ENERGIES (filiale de DALKIA)

18 C 0431

Le 15 juin 2018

Réseaux de chaleur métropolitain - Contrat de concession pour la production, le transport et la distribution d'énergie calorifique de la Ville de Lille - Avenant n° 9 avec RESONOR (filiale de DALKIA)

18 C 0430

Le 15 juin 2018

Appels à projets pour la rénovation énergétique des patrimoines communaux et pour la production d'Energies renouvelables ou de récupération - Communes retenues en 2018 - Attribution et versement des fonds de concours

18 C 0429

Le 15 juin 2018

Conseil en énergie partage - Mise à disposition d'un outil de pré dimensionnement des installations de production d'énergie solaire au bénéfice de la MEL

18 C 0428

Le 15 juin 2018

Accord cadre pour l'entretien des voies d'eau - Années 2019 à 2022 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

Voir plus