Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

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18 C 0449

Le 15 juin 2018

ANRU - Lille Quartiers Anciens - SPLA -Concession d'aménagement - Approbation du CRAC2016 et du CRAC 2017

18 C 0448

Le 15 juin 2018

ANRU - Lille Quartiers Anciens - SPLA - Concession d'aménagement - Avenant n° 6 au contrat de concession - Avenant n° 4 à la convention tripartite

18 C 0447

Le 15 juin 2018

ANRU - Habitat social - Zac Arras Europe - Avenant n°2 à la Convention Tripartite

18 C 0446

Le 15 juin 2018

NPRU - « La Lionderie » - Modalités de concertation préalable à la création d'une ZAC ou au titre de tout autre montage opérationnel

18 C 0445

Le 15 juin 2018

Mise en œuvre du Plan Climat-Energies Territorial : Appel à projets permanent et métropolitain « Mets la transition dans ton quartier » - 2ème session 2018.

18 C 0444

Le 15 juin 2018

Adhésion à l'Association des archivistes français (AAF)

18 C 0443

Le 15 juin 2018

Gestion et entretien des espaces de nature du patrimoine de la MEL - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert

18 C 0442

Le 15 juin 2018

Cession des droits au bail à construction au profit de la société FONCIFLU

18 C 0441

Le 15 juin 2018

Opération de reconfiguration du site de l'UTLS - Marché global de performance - Procédure concurrentielle avec négociation - Modalités d'indemnisation du jury

18 C 0440

Le 15 juin 2018

117, rue du chemin vert- Parcelle XO 0009 - Résiliation d'un bail à Réhabilitation conclu avec la SA UES Habitat PACT

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