Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

18 C 0740

Le 19 octobre 2018

Site DELOBELLE - Convention opérationnelle de portage foncier - Autorisation de cession - Délibération modificative.

18 C 0739

Le 19 octobre 2018

Bilan de la mise à disposition - Modification simplifiée du PLU - Approbation

18 C 0738

Le 19 octobre 2018

Bilan de la mise à disposition - Modification simplifiée des Plans Locaux d'Urbanisme - Approbation

18 C 0737

Le 19 octobre 2018

Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

18 C 0736

Le 19 octobre 2018

Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

18 C 0735

Le 19 octobre 2018

Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

18 C 0734

Le 19 octobre 2018

Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

18 C 0733

Le 19 octobre 2018

Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

18 C 0732

Le 19 octobre 2018

Projet de recherche "systèmes agricoles et environnement en Nord Pas de Calais" - Avenant à la Convention de partenariat

18 C 0731

Le 19 octobre 2018

Adhésion au Réseau National des Projets Alimentaires Territoriaux (RnPAT)

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