Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0810

Le 19 octobre 2018

Rénovation de la salle Eric Koloko - Attribution d'un fonds de concours

18 C 0809

Le 19 octobre 2018

Unis-Cité Antenne de Lille Métropole - Service Civique - Participation financière promotion octobre 2018 - juin 2019

18 C 0808

Le 19 octobre 2018

Fonds métropolitain d'Aide aux Jeunes - Avenants financiers aux conventions passées entre la Métropole Européenne de Lille et les CCAS - Montants des avances de fonds pour 2019 et augmentation de l'avance de fonds de 2018 pour le CCAS de Tourcoing

18 C 0807

Le 19 octobre 2018

Accord de confidentialité - Coupe du Monde de Rugby 2023

18 C 0806

Le 19 octobre 2018

Politique de Soutien et de Promotion d'Evénements Sportifs Métropolitains - Versement de compléments de partenariat - Saison Sportive 2017/2018 - Avenants

18 C 0805

Le 19 octobre 2018

Politique de Soutien et de Promotion d'Evénements Sportifs Métropolitains - Affectation 2018 - 4ème Tranche

18 C 0804

Le 19 octobre 2018

Piscine des Weppes - Concession de Service Public - Rapport annuel 2017

18 C 0803

Le 19 octobre 2018

Préjudice commercial - Indemnisation transactionnelle suite aux Travaux de la Métropole de la Métropole Européenne de Lille - SAS Brasserie Saint André - Modification de la délibération 18 C 0489

18 C 0802

Le 19 octobre 2018

Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires

18 C 0801

Le 19 octobre 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement. Instauration d'un périmètre d'éligibilité.

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