Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0800

Le 19 octobre 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement. Instauration d'un périmètre d'éligibilité .

18 C 0799

Le 19 octobre 2018

Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement. Instauration de deux périmètres d'éligibilité.

18 C 0798

Le 19 octobre 2018

SAEM SOGEMIN - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2017

18 C 0797

Le 19 octobre 2018

SAEM Haute Borne - Clôture de la liquidation

18 C 0796

Le 19 octobre 2018

SAEM EURATECHNOLOGIES - Rapport annuel des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2017

18 C 0795

Le 19 octobre 2018

Communication aux membres du Conseil - Chambre Régionale des Comptes (CRC) - Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'association "La Rose des vents"

18 C 0794

Le 19 octobre 2018

Communication aux membres du Conseil - Rapport des actions entreprises suites aux observations de la Chambre Régionale des Comptes (C.R.C) - Stade Pierre Mauroy

18 C 0793

Le 19 octobre 2018

Convention-cadre de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et l'INSEE - Renouvellement

18 C 0792

Le 19 octobre 2018

Convention financière avec Noréade pour la prise en charge de travaux permettant le renforcement de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) de la commune - Autorisation de signature

18 C 0791

Le 19 octobre 2018

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2017

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