Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0902

Le 14 décembre 2018

Budget annexe Opérations d'aménagement - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2018

18 C 0899

Le 14 décembre 2018

Budget annexe Assainissement - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2018

18 C 0898

Le 14 décembre 2018

Budget annexe Activités immobilières et économiques - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2018

18 C 0897

Le 14 décembre 2018

Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole -Signature de l'avenant n°4 à la Convention régissant les relations de partenariat entre la MEL et l'ADULM - Programme de travail 2019 - Participation financière

18 C 0896

Le 14 décembre 2018

Affectation des recettes des forfaits de post-stationnement 2019

18 C 0895

Le 14 décembre 2018

Dotation de solidarité communautaire 2019

18 C 0894

Le 14 décembre 2018

Attribution de compensation prévisionnelle 2019

18 C 0893

Le 14 décembre 2018

Fixation du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2019

18 C 0892

Le 14 décembre 2018

Vote des taux 2019 de fiscalité directe locale

18 C 0891

Le 14 décembre 2018

AP/CP - Ajustement des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget primitif 2019

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