Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 0890

Le 14 décembre 2018

Budget primitif - Exercice 2019 - Budget annexe Transports

18 C 0889

Le 14 décembre 2018

Budget primitif - Exercice 2019 - Budget annexe Opérations d'aménagement

18 C 0888

Le 14 décembre 2018

Budget primitif - Exercice 2019 - Budget annexe Eau

18 C 0887

Le 14 décembre 2018

Budget primitif - Exercice 2019 - Budget annexe Crématoriums communautaires

18 C 0886

Le 14 décembre 2018

Budget primitif - Exercice 2019 - Budget annexe Assainissement

18 C 0885

Le 14 décembre 2018

Budget primitif - Exercice 2019 - Budget annexe Activités immobilières et économiques

18 C 0884

Le 14 décembre 2018

Budget général - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2018

18 C 0883

Le 14 décembre 2018

Budget primitif - Exercice 2019 - Budget Général

18 C 0882

Le 14 décembre 2018

Signature de la convention de mise en œuvre du Schéma Départemental d'Accessibilité du Service au Public du département du Nord

18 C 0881

Le 14 décembre 2018

Modalités de retrait de la MEL du SIDEN-SIAN (Syndicat mixte d'Assainissement et de Distribution d'Eau du Nord) au titre de la compétence Assainissement, suite à l'intégration des communes de l'ex-Communauté de communes des Weppes - Saisine du Préfet du Nord.

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