Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 1046

Le 14 décembre 2018

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Concessions de Distribution Publique de Gaz - Année 2017

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18 C 1045

Le 14 décembre 2018

Rapports annuels relatifs à l'exécution de la concession de distribution publique d'électricité et de fourniture d'énergie électrique aux tarifs réglementés - Année 2017

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18 C 1044

Le 14 décembre 2018

Électromobilité - Service de recharge pour véhicules électriques - Tarifs expérimentaux de recharge des bornes métropolitaines du parking relais de Saint-Philibert

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18 C 1043

Le 14 décembre 2018

Déploiement de micro-capteurs de particules fines pollutrack - Exploitation des données - Conventions de partenariat - Autorisation de signature

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18 C 1042

Le 14 décembre 2018

Concession de distribution publique d'électricité - Avenant n° 8 - Extension du périmètre

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18 C 1041

Le 14 décembre 2018

Schéma directeur des réseaux de chaleur sur le territoire de la MEL - Conclusions de l'étude : état des lieux des réseaux, potentiels de création et de développement sur le territoire - Stratégie 2030

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18 C 1040

Le 14 décembre 2018

Union Syndicale d'Aménagement hydraulique du Nord (USAN) - Proposition de nouveaux statuts

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18 C 1039

Le 14 décembre 2018

Union Syndicale d'Aménagement hydraulique du Nord - Approbation des demandes de sorties de la Communauté de Communes de la Haute-Deûle (CCHD) et de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane (CABBLR).

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18 C 1038

Le 14 décembre 2018

Réparation, entretien, maintenance, fourniture de matériel et pièces de rechange des équipements électromécaniques, de canalisation des stations de pompages, stations d'épuration, bassins et ouvrages annexes exploitées par l'Unité Pilotage en Régie Directe du service Traitement des Eaux Usées - Avenant n°1 - Augmentation du montant maximal du marché

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18 C 1037

Le 14 décembre 2018

Régulation des espèces animales nuisibles sur les ouvrages de la MEL, ainsi que les bassins versants des cours d'eau GEMAPI- Accord cadre à bons de commandes - Appel d'offres ouvert (années 2019-2023) - Décision - Financement

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