Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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18 C 1058

Le 14 décembre 2018

Stratégie immobilière et patrimoniale métropolitaine - Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'études de développement des énergies renouvelables sur le patrimoine métropolitain, et d'études d'estimations de valeurs vénales, locatives et de frais d'éviction - Accord-cadre à marchés subséquents - Accord-cadre à bons de commande - appels d'offres ouverts - décisions - financement

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18 C 1057

Le 14 décembre 2018

Adhésion au dispositif d'achat groupé proposé par l'UGAP : fourniture et acheminement de gaz naturel et services associés

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18 C 1056

Le 14 décembre 2018

Crématoriums - budget annexe - Modification de la grille tarifaire

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18 C 1055

Le 14 décembre 2018

Cimetière métropolitain - Modification des tarifs des concessions funéraires applicables en 2019

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18 C 1054

Le 14 décembre 2018

Parcelle AT 212- Octroi d'une parcelle supplémentaire pour le Centre d'Incendie et de secours de Wasquehal (CIS)

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18 C 1051

Le 14 décembre 2018

91, rue d'Austerlitz- Parcelle HS0002- Conclusion d'une convention de retrait de biens sacrés au profit de l'Evêché de Lille

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18 C 1050

Le 14 décembre 2018

Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Modalités de mise en œuvre - Mutualisation avec les communes

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18 C 1049

Le 14 décembre 2018

Conseil en énergie partagé - Deuxième vague d'adhésion - Mise à disposition du service auprès de nouvelles communes volontaires

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18 C 1048

Le 14 décembre 2018

AMELIO - Renouvellement de la convention cadre de partenariat relatif à la Maison de l'habitat durable avec la ville de Lille

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18 C 1047

Le 14 décembre 2018

Rapports annuels relatifs à l'exécution des Délégations de Service Public de type concessif pour la production et la distribution d'énergie calorifique sur le territoire métropolitain - Année 2017

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