Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0137

Le 5 avril 2019

Centrale photovoltaïque sur le site du dépôt bus - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0136

Le 5 avril 2019

Euraméthanisation - Label territorial de soutien des projets de méthanisation agricole

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19 C 0135

Le 5 avril 2019

Salon Expobiogaz des 12 et 13 juin 2019 - Participation de la MEL - Décision - Financement

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19 C 0134

Le 5 avril 2019

Régulation des rats musqués sur les cours d'eau, fossés, points d'eau, les ouvrages de surface d'assainissement et les ouvrages de production d'eau - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert (années 2019-2023) - Décision - Financement

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19 C 0133

Le 5 avril 2019

Programme Concerté pour l'Eau (PCE) avec l'Agence de l'Eau Artois-Picardie pour la période 2019-2024 - Convention de partenariat pour le raccordement au réseau public de collecte (RRPC) - Autorisation de signature

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19 C 0132

Le 5 avril 2019

Marchés de construction et de réparation de collecteurs d'assainissement, des branchements associés et d'ouvrages annexes - Lot C1B - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché

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19 C 0131

Le 5 avril 2019

Appel à projets "Préservation de l'espèce Abeille" - Lancement

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19 C 0130

Le 5 avril 2019

Parc du Brondeloire - Construction d'un bassin bi-mode de lutte contre les inondations et contre les pollutions - Avenant n° 1 - Augmentation du montant du marché

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19 C 0129

Le 5 avril 2019

Agglomération d'assainissement - Etude diagnostic - Schéma directeur d'assainissement - Diagnostic permanent - Création d'un prix nouveau - Avenant n°3

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19 C 0128

Le 5 avril 2019

Rue Delpierre - Travaux d'Assainissement et de Voirie - Augmentation du montant du marché - Avenant n°1

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