Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0239

Le 28 juin 2019

Accord-Cadre entre la MEL et le Conseil Régional Hauts-de-France

19 C 0238

Le 28 juin 2019

Avis de la métropole européenne de Lille sur le projet arrêté de schéma régional d'aménagement de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet)

19 C 0237

Le 5 avril 2019

Motion sur la taxe d'enlèvement des ordures ménagers (TEOM)

19 C 0236

Le 5 avril 2019

Mise en œuvre du Plan Climat - Energie Territorial : Appel à projets permanent et métropolitain « Mets la transition dans ton quartier » - 1ère session 2019

19 C 0235

Le 5 avril 2019

Mise en œuvre d'une solution de gestion des déclarations d'intention d'aliéner et des autorisations du droits des sols pour la Métropole Européenne de Lille et les communes - Prorogation de la convention

19 C 0234

Le 5 avril 2019

Convention de financement des travaux suite à effondrement rue d'Hesdin - Autorisation de signature

19 C 0233

Le 5 avril 2019

Grands événements - Soutien à un événement d'intérêt Métropolitain - Paris Roubaix 2019 - Accompagnement de la MEL

19 C 0232

Le 5 avril 2019

Charte de vidéo protection urbaine et Commission de déontologie - Décision.

19 C 0231

Le 5 avril 2019

Schéma Directeur Métropolitain de Vidéo Protection urbaine - Plan de soutien financier de la Métropole Européenne de Lille - Attribution de fonds de concours aux communes

19 C 0230

Le 5 avril 2019

Mise en œuvre de la politique Métropolitaine d'achat - Prestation de gestion de flotte de véhicules - Autorisation de signer une nouvelle convention et un nouveau marché subséquent avec l'UGAP

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