Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0229

Le 5 avril 2019

Mise en œuvre de la politique d'achat - marché outillage à main (lot1), électroportatif et pneumatique - autorisation de signer l'avenant n°1 au marché

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19 C 0228

Le 5 avril 2019

Centrale d'achat métropolitaine - Acquisition, location de matériels d'impression de proximité et prestations d'entretien du parc existant - Appel d'offres ouvert - Accord-cadre à bons de commande - Modification de la délibération n° 18 C 1172 du 14 décembre 2018

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19 C 0227

Le 5 avril 2019

Création de divers emplois et précisions sur les modalités de recrutement

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19 C 0226

Le 5 avril 2019

Actualisation de la délibération n°18C0240 du 15 juin 2018 : transposition du Rifseep aux cadres d'emplois des médecins territoriaux, des assistants territoriaux socio-éducatifs et des conseillers territoriaux socio-éducatifs.

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19 C 0225

Le 5 avril 2019

Val de Lys - Aménagement du parc transfrontalier Leievallei - Parc de la Lys - Phase 2 - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0224

Le 5 avril 2019

Aménagement des espaces publics en bord de Deûle le long des quartiers de Sainte Hélène et Porte de l'Abbaye - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage

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19 C 0223

Le 5 avril 2019

Aménagement des espaces publics en bord de Deûle le long des quartiers de Sainte Hélène et Porte de l'Abbaye - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0222

Le 5 avril 2019

Aménagement de la voie verte du Ferrain (volet ouvrages d'art) - Autorisation de signature du marché

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19 C 0221

Le 5 avril 2019

Restauration d'espaces naturels existants - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

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19 C 0220

Le 5 avril 2019

Attribution d'une subvention - Rassemblement annuel de la Vlaamse Pleziervaart Federatie (VPF - Fédération Flamande pour la plaisance) sur le canal de Roubaix

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