Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

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19 C 0249

Le 28 juin 2019

Budget annexe transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2018 - Avis

19 C 0248

Le 28 juin 2019

Budget général - Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget supplémentaire 2019

19 C 0247

Le 28 juin 2019

Budget général - Compte administratif - Exercice 2018 - Adoption

19 C 0246

Le 28 juin 2019

Budget général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable de la Métropole Européenne de Lille - Exercice 2018 - Avis

19 C 0245

Le 28 juin 2019

Retrait de la Métropole Européenne de Lille de la Fédération d'Electricité de l'Arrondissement de Lille (FEAL) au 1er janvier 2019 - Solde de l'actif et du passif - Convention de partage

19 C 0244

Le 28 juin 2019

Métropole Européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Désignations et ajustements de représentation au sein d'organismes extérieurs

19 C 0243

Le 28 juin 2019

Métropole européenne de Lille - Mandat 2014-2020 - Ajustements des désignations de représentants dans les commissions.

19 C 0242

Le 28 juin 2019

Candidature de la MEL au programme URBACT sur le design des politiques publiques

19 C 0241

Le 28 juin 2019

Accord-cadre à bons de commande de prestations de numérisation pour l'archivage - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Délibération modificative

19 C 0240

Le 28 juin 2019

Modalités de retrait de la MEL du SIDEN-SIAN (Syndicat mixte d'Assainissement et de Distribution d'Eau du Nord) au titre des compétences "Assainissement collectif", "Assainissement non-collectif" et "Gestion des eaux pluviales urbaines" suite à l'intégration des communes de l'ex-Communauté de communes des Weppes - Saisine du Préfet du Nord - Délibération complémentaire

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