Retrouvez sur cette page l’ensemble des délibérations adoptées par le Conseil et le cas échéant par le Bureau à compter du 01 juillet 2016.

Pour une recherche de délibérations antérieures au 01 juillet 2022, merci de saisir le guichet unique de la Métropole Européenne de Lille : contactgu@lillemetropole.fr

Afin d’alléger vos téléchargements, les annexes ne sont pas disponibles depuis le site, mais peuvent faire l’objet d’une demande en cliquant sur le lien « Commander une annexe » en bas de la délibération souhaitée puis en complétant le formulaire.

19 C 0351

Le 28 juin 2019

Fonds de concours agricole - Ferme Braquaval - attribution

19 C 0350

Le 28 juin 2019

Fonds de concours agricole - Les jardins d'Elims - attribution

19 C 0349

Le 28 juin 2019

Fonds de concours agricole - Les jardins de Blandine - attribution

19 C 0348

Le 28 juin 2019

Tri, valorisation, traitement et transport des déchets encombrants - Accord cadre à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

19 C 0347

Le 28 juin 2019

Prestations de transport, récupération, tri et valorisation d'objets et matériaux par réemploi - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement

19 C 0346

Le 28 juin 2019

Marché de collecte des déchets ménagers et assimilés - Convention de groupement de commandes entre la MEL et la Ville de Lille - Prolongation des délais d'exécution - Augmentation des montants - Avenant n° 7 au marché et avenant n°8 à la convention

19 C 0345

Le 28 juin 2019

Concession de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) et du Centre de Transfert et de Manutention (CTM) - SEQUOIA - Avenant n° 3

19 C 0344

Le 28 juin 2019

Délégation de service public - Exploitation du centre de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Protocole d'accord de fin de contrat - Autorisation de signature

19 C 0343

Le 28 juin 2019

Délégation de service public - Exploitation du centre de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Protocole d'accord de fin de contrat - Autorisation de signature

19 C 0342

Le 28 juin 2019

Exploitation des centres de valorisation des déchets recyclables - Marché de services - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature - Financement

Voir plus